Mentions légales

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la Mairie du Bellay-en-Vexin.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2007 Mairie du Bellay-en-Vexin. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

• Directeur de la publication :  Didier Gabriel

• Création et mise à jour des contenus : Mairie du Bellay-en-Vexin

• Crédits photos : Mairie du Bellay-en-Vexin

• Le site du Bellay-en-Vexin a été réalisé avec la solution CapWebCT

• Hébergement : Eolas
  

La Mairie du Bellay-en-Vexin décline toute responsabilité concernant le contenu des liens vers d’autres sites qui sont proposés à titre informatif.